RECONNAISSANCE GARNISON
L’ENSOA organise 3 reconnaissances garnisons qui ont lieu généralement au mois de mars, avril et mai.
Liste des documents à avoir sur soi (pour reconnaissance garnison, recherche de logement et d’écoles)
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Ordre de mutation
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Carte d’identité des deux conjoints et copies
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Livret de famille
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Justificatif du nouveau domicile (pour inscription scolaire)
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Livret scolaire
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Carnet de santé des enfants à scolariser
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Photos d’identité de toute la famille
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3 derniers bulletins de salaire (M. et Mme) et contrat de travail de la/du concubin(e)
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Allocations CAF et Assedic
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pour les locataires : avis de paiement des loyers ou 3 dernières quittances de loyer
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pour les propriétaires : le titre de propriété ou l’acte de vente
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Dernier avis d’imposition ou de non-imposition